Le président Martelly continue à taxer la diaspora

CONSULAT GÉNÉRAL DE LA RÉPUBLIQUE

D’HAITI À MONTRÉAL


AVIS IMPORTANT


Montréal, le 26 août 2011.- Le Consulat général d’Haïti à Montréal informe la communauté qu’à compter du 1er septembre 2011 les tarifs pour l’émission d’un passeport (renouvellement et/ou nouveau livret) seront ainsi définis :

Frais:

Mandat bancaire: émis à l'ordre du Consulat Général d'Haïti à Montréal.

* Traitement régulier : US$73.00, délai de 15 jours ouvrables

* Traitement en urgence : US$113.00, délai de 7 jours ouvrables

DOCUMENTS REQUIS

1. Citoyen Majeur

* Acte de Naissance, original ou Extrait des Archives Nationales. (Les originaux doivent être présentés au Consulat)

* Carte de résidence, permis de séjour ou toute autre preuve de résidence au Canada.

* Carte d'Assurance Maladie ou fiche de soins intérimaires.

* Deux photos en couleur format passeport (35mm x 45mm).

* L’Ancien passeport est requis dans le cas de renouvellement, de changement de renseignements ou de passeport saturé.

* l’original de l’Acte de Mariage, si le demandeur est une femme mariée.

* L’original de l’Acte de Divorce, si le demandeur est une femme divorcée.

* L’orignal de l’Acte de Décès du mari, si le demandeur est une femme veuve.

* Carte d’identité avec Numéro Immatriculation Fiscal (NIF)

2. Citoyen Mineur

Devront être ajoutés aux documents cités ci-dessus :

* Autorisation parentale signée par l'un des parents ou le tuteur. (Le formulaire d'autorisation parentale est disponible à la réception du Consulat).

* Le mineur doit être accompagné d'un de ses parents ou de son tuteur. Ce dernier doit présenter un document officiel (passeport, carte d'identité, permis de conduire, carte d'assurance maladie) pour établir son identité.

* La carte d’identité avec le numéro d’immatriculation fiscal (NIF) n’est pas requise pour les mineurs.


Le Consulat remercie tout un chacun de leur compréhension et de leur collaboration.


N.B.- IL EST RECOMMANDÉ DE RENOUVELER SON PASSEPORT SIX (6) MOIS AVANT SA DATE D’EXPIRATION.

Nou pa genyen dwa vote.Ni genyen yon represantan nan Palman men lajan nou dous nan men yo.Kote neg ki te konn di lajan dyaspora voye ba fanmi yo se pa peyi ya yo ede.ak ki lajan jodya Mickey pral bati lekol sa yo?Kote bann engra yo?depi anvan menm lajan rive nan men paran nou li deja pran pal ladann.apre sa malere pral peye taks sou sa yo chate ak lajan. yo pral peye enpo lokatif ak tout lot taks ke yon sitoyen peye men nou pa ede peyi ya.

ki kalite kose saa mezanmi ki sak fè pou yon ayisyen jwen yon paspor nan konsila peyil fok li montre carte de residence li o Kanada.Ki donk sim ilegal o Zeta zuni epi mwen beswen yon pasport ayisyen pou male yon lot kote mwen pa ka jwen li?lwa saa ilegal paske nanpren anyen ki ka anpeche yon sitoyen ayisyen retounen lakay li lè li vle.

Li pa menm gouvène ak dekrè paske yon dekrè dwe pibliye nan jounal ofisyel peyi ya pou tout moun konnen.Martelly plis ke yon rwa.li di kareman se pou tout konpayi telefonn pran lajan sou tout apel e tout transfè ke dyaspora voye an ayiti epi sa pa diskite nan palman epi se fini.nanpren moun ki konnen ki moun ki ap resevwa lajan saa kote li pral sere konbyen li ye. konbyen ki pral rantre nan poch Martelly ak bizawell li yo.Men tout moun aksepte.What a country?

Revelatyon

mwen sot renouvle paspom o Zeta zuni li pa koutem 113 dollars.eske yon ameriken ki ap viv nan lot peyi beswen yon kat residans lot peyi ya poul rantre lakay li? Ki sa wap dim laa?Mwne ka dakor pou yo mande akte de nesans ou byen ansyen paspor men ki zafè kat residans kanada saa?Sim se yon etidyan epi mwen pèdi paspor mwen ki donk yo pap banm yon paspor poum rantre lakay mwen sim pa genyen residans kanada?JCD te genyen residans an france?Ou pral dim JCD se yon ayisyen tout moun konen,men la lwa dwe yon sel pou tout moun.

Les impôts, quels sont-ils ?

Il existe plusieurs formes d’impôts. Je ne les citerai pas tous, mais je parlerai de ceux qui pèsent le plus dans l’économie nationale. Les impôts directs se distinguent des indirects. L’impôt indirect, comme par exemple la TVA, ne tient pas compte des différences de revenus : pour un même produit, il prélève le même montant à tous les consommateurs. A l’inverse, une taxe comme l’impôt sur le revenu est directe, elle « s’adresse » directement à celui qui paye, varie selon les revenus, et est, en théorie, progressive : plus on gagne d’argent, plus on est censé payer de l’impôt sur le revenu.

Voyons les impôts indirects. Ce type d’impôt est indirect car la personne qui le paye à l’État répercute le montant de l’impôt sur le prix de vente au consommateur ou à l’usager. De ce fait, un môme de dix ans qui dépense son argent de poche en bonbons, est un contribuable, et paye la TVA que le Trésor Public collecte auprès de l’artisan boulanger. Cet impôt indirect à la consommation constitue 50% des recettes fiscales de l’État. Prélevée sans distinction, la TVA ne connaît pas les différences de revenus : elle ne connaît pas les classes sociales, et prélève le même montant à un pauvre ou à un riche qui achètent le même produit. Elle pèse donc plus lourdement sur le budget des ménages précaires (les revenus aisés, eux, ont la possibilité d’épargner après collecte de la TVA par l’État). En 2005, « les 10% des ménages disposant des revenus les plus faibles consacrent 8.1% de leur revenu au paiement de la TVA pendant que les 10% des ménages disposant des revenus les plus élevés ne consacrent que 3.4% de leur revenu à la TVA » (3).En clair, plus le revenu augmente, plus la part dépensée à la consommation diminue.

Les droits d’accise sont des impôts indirects, perçus sur la consommation par les services de douanes. On distingue la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) ou les taxes sur le tabac et les alcools. La TIPP est un impôt indirect qui représente 7% des recettes fiscales de l’État (4).

Pour ce qui concerne les impôts directs, le plus connu est l’impôt sur le revenu : c’est un impôt direct prélevé en fonction de la tranche du salaire des contribuables. Il est souvent présenté comme le plus contraignant, or il ne représente même pas 20% des recettes de l’État (5). En principe, plus on gagne d’argent, plus on paye d’impôt sur le revenu. Son principe est la progressivité, et permet la redistribution des richesses. Sauf que depuis les années 2000, cet impôt a vu le passage de sept à cinq tranches de revenus, F. Fillon proposait même de limiter cette taxe du revenu à trois tranches seulement ! Vu que tous les contribuables n’ont évidemment pas le même salaire, ce sont donc les hauts revenus qui bénéficient le plus des baisses de l’impôt sur le revenu, d’autant qu’ils peuvent ensuite thésauriser une partie de leurs déductions fiscales. En tout état de cause, selon Attac, si l’impôt sur le revenu était calculé selon le barème de 1999, le manque à gagner de l’État serait de quinze milliards d’euros rien que pour l’année 2006, et les sommes exonérées s’accumulent d’année en année. En définitive sur tous les impôts confondus, les niches fiscales (déductions, réductions, exonérations, crédits d’impôt) représentaient une « perte » de 75 milliards d’euros en 2010 (6).

Le second impôt majoritairement connu en France est l’impôt sur le bénéfice des sociétés (IS), et représente 16% des recettes fiscales nettes de l’État. Il est direct, mais non progressif, en ce qu’il comporte des taux fixes : un taux est fixé à 15% pour les PME et les SARL. La majorité des autres sociétés payent un taux de 33.3% sur l’excédent brut d’exploitation des sociétés. Mais il est amené à être réduit dans le cadre de la politique d’harmonisation fiscale des institutions communautaires, qui sous l’effet de la concurrence fiscale et sociale, entraîne des stratégies de prédation pour faire payer aux modestes contribuables les effets des allégements fiscaux des « bases immobiles » (gros épargnants, multinationales…). Les mesures dérogatoires de l’impôt sur les sociétés s’élevaient, en 2007, à un coût budgétaire de 27 milliards d’euros. Partout en Europe, cet impôt baisse structurellement depuis vingt ans. Celles-ci concernent les grandes entreprises qui, au courant du fait, ayant les capacités de financement, délocalisent vers des pays à fiscalité plus attractive (profitable). En dépit/vertu de ces mesures, plus la taille de l’entreprise croît, plus le taux implicite d’imposition se réduit de 28% (entreprises individuelles) à 13% (entreprises de plus de 2000 salariés), à 8% (pour les entreprises du CAC40).

En clair, l’impôt devient proportionnel, moins redistributif, indirect et injustement constitué. Qui plus est, avec la suppression de la première tranche de l’impôt de solidarité sur la fortune en 2011, 300 000 personnes vont ainsi être exemptées de l’ISF (7). Mais un manque à gagner plus lourd a concerné les collectivités territoriales, lorsque le gouvernement a supprimé la taxe professionnelle : au profit des collectivités, cet impôt était payé par les entreprises, et rapportait aux premières 50% de leurs recettes fiscales. Cette mesure a donc entraîné pour les entreprises un allègement de 12.3 milliards d’euros l’an passé (toujours selon Attac). La contrepartie ? Une hausse des impôts locaux des ménages (taxe d’habitation, taxe foncière) du chômage et de la précarité.

Si l’on considère, tableau du budget de l’État en 2008 à l’appui (, la somme des recettes fiscales indirectes, nous avons : TVA : 135 milliards d’euros, TIPP : 16.5 milliards d’euros. Cela représente 151.5 milliards d’euros perçus à titre d’impôt indirect. En revanche, l’impôt sur le revenu a rapporté 60.5 milliards, et l’impôt sur les sociétés, 54 milliards d’euros. L’impôt sur la fortune, quant à lui, représentait 5.5 milliards d’euros. Soit, une somme de 120 milliards d’impôts directs, correspondant à une part de 44.1% des recettes fiscales de l’État en 2008. Comment le déficit public, si cher à nos gouvernants et journalistes, peut-il être réduit si l’État se finance par l’emprunt sur les marchés financiers et sur l’impôt indirect à la consommation des ménages durement frappés par la précarité et la crise économique ? La stratégie est-elle de décrédibiliser le système fiscal progressif en faisant passer l’idée collective que l’État coûte trop cher et qu’il faut privatiser en masse, ou plutôt est-elle de combattre les requins de la finance qui ne payent plus leurs impôts correctement ? La réponse est en première partie de la question…

En fait, si l’on tient compte de l’évolution des impôts directs ci-dessous, il est clair que la stratégie qui prédominait jusqu’alors consistait à réduire les impôts directs (Impôt sur le revenu des personnes physiques, sur les bénéfices des sociétés, sur la fortune et le patrimoine) et le coût du travail, pour parallèlement se financer par une hausse des impôts indirects (TVA, TIPP, etc.). Selon les tenants de la politique fiscale néolibérale actuellement à l’ouvrage, ce sont les impôts indirects qui permettraient de mieux financer la Sécurité Sociale. Forcément, une hausse de l’impôt indirect met le peuple à l’amende sur sa consommation, et une baisse structurelle de l’impôt direct augmente la capacité financière des franges très aisées (épargnants, gros actionnaires, grosses entreprises qui défiscalisent).

Depuis 2002, l’orientation de la politique économique néolibérale des gouvernements successifs (ne pas taxer les profits et permettre des niches fiscales pour conserver l’électorat) pousse l’État à emprunter des milliards d’euros par an pour financer l’économie nationale. Cela signifie que l’État ne se finance plus directement en imposant les plus riches contribuables, mais via l’emprunt sur les marchés financiers, et sur la consommation des contribuables moyens, nommés « bases immobiles » (ménages modestes, qui subissent une fiscalité indirecte contraignante et les privatisations). Ainsi, l’État gonfle son déficit et sa dette publique, et ne peut plus faire jouer le fameux effet multiplicateur keynésien (la hausse des dépenses publiques servirait à réinjecter massivement les fonds dans l’économie réelle, si ceux-ci ne sont pas épargnés. La hausse des dépenses implique donc une hausse significative de la demande). Il ne fait plus d’effet de relance de la consommation par la demande globale, ce qui incite les entreprises à substituer du capital au travail, surtout si les taux d’intérêts sont élevés. La souveraineté de l’État devient donc la propriété des créanciers financiers. Autrement dit, ce sont les marchés financiers étrangers de la zone euro qui détiennent les dettes publiques. Ces dettes souffrent aussi de manques à gagner colossaux en raison du placement par les multinationales de bénéfices bruts vers les paradis fiscaux au lieu d’être soumis à l’impôt sur les sociétés.

Finalement, la solution n’est pas du côté de la réduction des dépenses publiques, ni du côté de la règle d’or proposée par les grands coqs de l’Europe mortifère (France-Allemagne), si tant est que cette règle puisse tenir compte des différentes spécificités nationales et des diverses assiettes fiscales… Car grossièrement, ce sont encore les pauvres qui vont payer pour rééquilibrer les finances déstabilisées par les riches. On avait déjà vu cela lorsque le peuple devait porter le poids du refinancement gratuit des banques par les États… On entend que les impôts sont liberticides, pompent les travailleurs comme une sangsue suce le sang d’une proie, mais, à moins que les peuples indignés ne s’organisent mondialement en autogestion socialiste, l’impôt direct et progressif, est le prix du tandem égalité-liberté d’accès aux services publics.

En conclusion, si la politique fiscale de l’État continue à favoriser les classes sociales les plus riches par l’entremise des niches fiscales et des défiscalisations outrancières, c’est que cela constitue un argument de taille : dire que la dette publique augmente, que les recettes fiscales diminuent sans en expliquer la cause, permet de délégitimer la gestion des entreprises de première nécessité (éducation, santé, transports, etc.) par l’État, de privatiser, en somme. Cela permet aussi de conserver un électorat de riches qui œuvreront au service des riches. Le gouvernement des riches, pour les riches et par les riches : chic, les néolibéraux ont réinventé la démocratie.

Samuel Moleaud

http://sam-articles.over-blog.com

Sources :

Difficile de s’y retrouver ? Pas tant que ça, finalement, si on observe les actes des personnes vivantes, qu’on hume leur odeur ou est attentif à tout ce qu’elles expriment de non verbal, et qu’on ne se fie pas entièrement aux "belles paroles", qui peuvent être pur mensonges, aux images qui peuvent être odieusement truquées.

Parole chère aux catho : « On ne voit bien qu’avec le cœur » (Saint Exupery dans Le Petit Prince)

Je constate l'evolution de poupoupoul a l'Universite Marc Henry.Il reproduit au moins des sujets interressants pour l'edification de nos participants.C'est du progrès.Mes compliments poupoupoul.ah ah ah ah.Peut-etre si ce texte etait lu par ceux qui soutiennent que la diaspora ne contribue pas a l'economie nationale en envoyant des sommes a leurs parents.on ne perdrait pas tout ce temps a leur expliquer les taxes indirectes que nous payons au fisc.

les banquiers haitiens reconnaissent que meme la valeur de la gourde est proprotionnelle aux transferts de la diaspora vers le pays.Les taxes sur les ventes ne sont-elles pas plus elevées quand la population a un plus grand pouvoir d'achat?et qui contribue a l'augmentation de ce pouvoir d'achat des millions d'haitiens qui dependent de leurs parents a l'etranger?Martelly est un nouveau sangsue qui suce notre sang et qui refuse de nous accorder la double nationalite et le droit de vote.

Le gros roseau a écrit:Je constate l'evolution de poupoupoul a l'Universite Marc Henry.Il reproduit au moins des sujets interressants pour l'edification de nos participants.C'est du progrès.Mes compliments poupoupoul.ah ah ah ah.Peut-etre si ce texte etait lu par ceux qui soutiennent que la diaspora ne contribue pas a l'economie nationale en envoyant des sommes a leurs parents.on ne perdrait pas tout ce temps a leur expliquer les taxes indirectes que nous payons au fisc.

les banquiers haitiens reconnaissent que meme la valeur de la gourde est proprotionnelle aux transferts de la diaspora vers le pays.Les taxes sur les ventes ne sont-elles pas plus elevées quand la population a un plus grand pouvoir d'achat?et qui contribue a l'augmentation de ce pouvoir d'achat des millions d'haitiens qui dependent de leurs parents a l'etranger?Martelly est un nouveau sangsue qui suce notre sang et qui refuse de nous accorder la double nationalite et le droit de vote.

GR attention je n ai pas change....Nous avons des points de desaccord.....bien souvent nos debats vont se deroulent toujours sur une personalite....Retournons sur les questions de justice , de securite NOU PWAL NAN DEZAKO ANKO " Pourqui et pourquoi parce nous n avons la meme vision sur les questions de justice...Ma visionsur la question de justice : c est de fixer les responsabilites , reparations pour les victimes , punitions pour les coupables......Pour la justice c est la recherche ou une volonte constante de chercher les responsables , les coupables..

Probablement notre vision sur les questions d education KA MENM " education de masse , formation a distance et continue......scolarisation universelle pour les enfants scolarisable mais alphabetisation jusqu a un certain age.....et une evaluation continue.......
Au lieu de creer plusieurs petites boite sans une cou e recreation j opte pour les grands centres scolaires.. La on pourrait facilement concenter les resources techniques , physique et surtout les ressources humaines .......

et a suivre...parlons moins les questions politiques politiques ni wou ni Martine nap trouve totalman yon lot kok byen kanpe pi woul pase dife !

J aime l idee de fond pour l education...Day one mwen te deja krye skandal ! Yon te toujou genyen 2 ministe sou we yon minis pase ladan li pa tonbe ..ou met konen ki tout bon..Edikasyon se yonn nan yo... Mwen te genyen ypn jou chita ak gabriel bien aime defen..Li eksplike nou sabotal ALEXIS te fe nan ministe li a kom premye minis se pa bagay wap janm aksepte !

Si Martelly pa nan koripsyon , si Martelly serye tout bon ...si li pa konn koman pou veye ak jere yo genyen pou manje lajan sa nan men li nan yon fraksyon segond..La di se loa Moise yokap manje lajan konsa ,,,,,,,,

Mwen pa renmen Preval e ou konnen poukisa,,..Pou te ranplase Preval m tap aksepte menm yon chen !